Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CHAMP' COMPOST
SEDE Environnement S.A.S.
Numéro de dépôt :
3413949
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque CHAMP' COMPOST
Déposée le 3 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CHAMP' COMPOST »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement domicilié(e) 5, Rue Frédéric Degeorge,62000 ARRAS - 62000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDE Environnement Monsieur le Directeur Général domicilié(e) 5 Rue Frédéric Degeorge, BP 175,62003 ARRAS CEDEX - 62003 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDE Environnement S.A.S. - 5, Rue Frédéric Degeorge,62000 ARRAS - 62000 - France - SIREN 315732842
SEDE Environnement Monsieur le Directeur Général - 5 Rue Frédéric Degeorge, BP 175,62003 ARRAS CEDEX - 62003 - France
Inscription le 20 juin 2006 - retrait total n°435717 - Publication au BOPI 2006-06-20
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et/ou organique ou autres). Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir un compost. Compost destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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